Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SAINT PAUL
/
DOMAINE DU GRAND SAINT PAUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GRAND SAINT PAUL
SAINT PAUL, EARL

Numéro de dépôt :
3931538
Date de dépôt :
03/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2022
DOMAINE DU GRAND SAINT PAUL de SAINT PAUL

Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND SAINT PAUL

Déposée le 3 juillet 2012 par SAINT PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU GRAND SAINT PAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est SAINT PAUL, EARL domicilié(e) 842 QUARTIER SAINT PAUL - 83570 - CARCES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINT PAUL, M. BRUN DAVID domicilié(e) 842 QUARTIER SAINT PAUL - 83570 - CARCES - France.

La marque DOMAINE DU GRAND SAINT PAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GRAND SAINT PAUL est expirée depuis le 3 juillet 2022.

SAINT PAUL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU GRAND ST PAUL , CHATEAU LE GRAND SAINT PAUL


SAINT PAUL, EARL - 842 QUARTIER SAINT PAUL - 83570 - CARCES - France


SAINT PAUL, M. BRUN DAVID - 842 QUARTIER SAINT PAUL - 83570 - CARCES - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 4 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643515 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-04

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.